Mentions Légales

PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site deuxsoeursunagenda.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaires : Sarah Tagg & Iris Mathias
Créateurs : Sarah Tagg & Iris Mathias
Responsables publication : Sarah Tagg & Iris Mathias - deuxsoeursunagenda@gmail.com
Les responsables publication sont des personnes physiques ou une personnes morales.
Webmaster : Catherine Surr – contact@catherinesurr.fr
Hébergeur : Blogger fourni par la société Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium création de site responsive

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site deuxsoeursunagenda.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site deuxsoeursunagenda.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Sarah Tagg & Iris Mathias, qui s’efforceront alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site deuxsoeursunagenda.com est mis à jour régulièrement par Sarah Tagg & Iris Mathias. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site deuxsoeursunagenda.com met à disposition des utilisateurs du contenu informatif gratuit. Il est de la responsabilité de l’utilisateur de s’assurer de la pertinence des contenus proposés. L’utilisateur ne pourra pas tenir pour responsable l’éditeur du blog de toute utilisation des informations fournies.

Sarah Tagg & Iris Mathias s’efforcent de fournir sur le site deuxsoeursunagenda.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elles ne pourront être tenues responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui leur fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site deuxsoeursunagenda.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site deuxsoeursunagenda.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Sarah Tagg & Iris Mathias sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Dans le cas contraire, la source sera spécifiée.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Sarah Tagg & Iris Mathias.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Credits

Icônes issus de Noun Project : education par icon 54, Checklist par Xinh Studio, Art Supplies par Made, Thread spool par ProSymbols, painting et bookshelf par Oliviu Stoian.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

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GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.